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Définition du SCOT L'arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)L'enquête publique sur le projet de SCOT arrêté Le rapport et les conclusions de la Commission d'enquête Les modalités de l'enquête publique sur le projet de SCOT arrêté L'élaboration du SCOT La gouvernance de l'élaboration du SCOT Les objectifs poursuivis Le contenu du SCOT Les échéances La concertation Le SCOT 2015 en vigueur La gouvernance du SCOT 2015 en vigueur Le territoire du SCOT 2015 en vigueur Les documents du SCOT en vigueur Les enjeux du SCOT 2015 La stratégie du SCOT 2015 Le SCOT 2015 et les communes La mise en oeuvre du SCOT L'évaluation du SCOT 2015 L'occupation du sol OCS : définition OCS 2012 : état 0 du SCOT 2015 en vigueur Evolution de l'OCS entre 2012 et 2015 L'observatoire photographique du paysage Les paysages du Pays de Saint-Brieuc Le rôle de l'OPP La plateforme régionale POPP Breizh En savoir plus sur le SCOT

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Editorial Qu'est ce qu'un SAGE?Le SAGE de la baie de Saint Brieuc L'élaboration du SAGE La commission locale de l'eau Le périmètre du SAGE Les documents du SAGE Contrat Territorial unique de la Baie 2022-2024 Contrat Territorial unique de la Baie 2017-2021 Zones humides et cours d'eau : le référentiel hydrographique du SAGE Prise en compte des zones humides et des cours d'eau Le bocage Le phénomène algues vertes Baie 2027 La charte de territoire 2011-2015 Les délibérations et comptes-rendus de la CLE Suivi du SAGE et du Plan Algues Vertes Les études et travaux du SAGE Publications associées

Publications Délibérations Décisions SCOT : élaboration d'un nouveau SCOT SCOT : élaboration du SCOT : enquête publique SCOT : Porter à connaissance Etat SCOT : dossier de concertation SCOT : documents d'informations SCOT : documents approuvés et exécutoires SCOT : occupation des sols SCOT : cartothèque SIG de Pays : documentation Animation : développement éolien SAGE : Documents adoptés SAGE : documents généraux SAGE :Contrat de Baie 2022-2024 SAGE :Contrat de Baie 2017-2021 SAGE : zones humides SAGE : Bocage et documents d'urbanisme SAGE : le projet Baie 2027 SAGE : charte de territoire 2011-2015 SAGE : Dossier de presse du Plan de Lutte contre les Algues Vertes SAGE: les études SAGE : Suivi du SAGE et du plan de lutte contre les algues vertes SAGE : compte-rendus CLE SAGE : délibérations de la CLE Le Pays de Saint Brieuc Marchés publics du Pays de Saint Brieuc

Syndicat Mixte de la Baie

de Saint-Brieuc

Centre Inter Administratif

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5 rue du 71e RI - CS 40532

22035 SAINT BRIEUC

Tél : 02 96 58 08 08

concertation SAGE éolien SCOT subventions Baie 2027 Conseil de développement élaboration algues vertes PLU publications Zones Humides Grenelle Pays touristique

Des collaborations très régulières avec d'autres organismes


Conseil Régional de Bretagne	Conseil Départemental des Côtes d'Armor	Agence de l'Eau Loire Bretagne

Chambre d'Agriculture des Côtes d'Armor	Chambre de Commerce et d'Industrie des Côtes d'Armor	Chambre de métiers et de l'Artisanat des Côtes d'Armor

ZOOPOLE, Biotechnopole d'Armor	Côtes d'Armor Développement (CAD 22)	Initiative Armor

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