Syndicat Mixte de la Baie

      de Saint-Brieuc

      Centre Inter Administratif

      Bâtiment B - 2e étage

      5 rue du 71e RI - CS 40532

      22035 SAINT BRIEUC

      Tél : 02 96 58 08 08

Inscription newsletter


Pages Suite  


Délibérations

Procès verbal des réunions du comité syndical - délibérations

> 134 Fichiers

Décisions


> 71 Fichiers

SCOT : documents approuvés le 7/02/2025


> 13 Fichiers

SCOT : élaboration d'un nouveau SCOT

Documents relatifs à l'élaboration du SCOT sur les 72 communes du pays suite à la délibération de prescription du 21 décembre 2018

> 23 Fichiers

SCOT : élaboration du SCOT enquête publique

Documents relatifs à l'enquête publique sur le projet de SCOT arrêté

> 32 Fichiers

SCOT : Porter à Connaissance de l'Etat


> 3 Fichiers

SCOT : dossier de concertation


> 76 Fichiers

SCOT : cartothèque


> 53 Fichiers

SCOT approuvé en 2015 et exécutoire

Les 6 documents du SCOT approuvés par le comité syndical du 27 février 2015 et exécutoires

> 9 Fichiers

SCOT : occupation des sols


> 14 Fichiers

SCOT : documents d'informations


> 33 Fichiers

Contractualisation: dispositif 2014- 2020


> 3 Fichiers


Pages Suite