Publications

Le territoire du Pôle d'Equilibre Qu'est ce qu'un Pôle d'Equilibre Territorial et Rural (PETR)?Les instances, le fonctionnement Missions et compétences du PETR Le Pays de Saint Brieuc recrute Les partenaires Le tableau de bord économique du Pays de St Brieuc

La gouvernance de l'élaboration du SCOT Les objectifs poursuivis Le contenu du SCOT Les échéances La concertation

La gouvernance du SCOT 2015 en vigueur Le territoire du SCOT 2015 en vigueur Les documents du SCOT en vigueur Les enjeux du SCOT 2015 La stratégie du SCOT 2015 Le SCOT 2015 et les communes La mise en oeuvre du SCOT L'évaluation du SCOT 2015

OCS : définition OCS 2012 : état 0 du SCOT 2015 en vigueur Evolution de l'OCS entre 2012 et 2015

Les paysages du Pays de Saint-Brieuc Le rôle de l'OPP La plateforme régionale POPP Breizh

Editorial Qu'est ce qu'un SAGE?Le SAGE de la baie de Saint Brieuc L'élaboration du SAGE La commission locale de l'eau Le périmètre du SAGE Les documents du SAGE Contrat Territorial unique de la Baie 2022-2024 Contrat Territorial unique de la Baie 2017-2021 Zones humides et cours d'eau : le référentiel hydrographique du SAGE Prise en compte des zones humides et des cours d'eau Le bocage Le phénomène algues vertes Baie 2027 La charte de territoire 2011-2015 Les délibérations et comptes-rendus de la CLE Suivi du SAGE et du Plan Algues Vertes Les études et travaux du SAGE Publications associées

Publications Délibérations Décisions SCOT : élaboration d'un nouveau SCOT SCOT : documents approuvés et exécutoires SCOT : documents d'informations SCOT : occupation des sols SCOT : documents de l'enquête publique - révision SCOT : documents généraux de la révision SCOT : cartothèque SCOT : études complémentaires SIG de Pays : documentation Animation : développement éolien SAGE : Documents adoptés SAGE : documents généraux SAGE :Contrat de Baie 2017-2021 SAGE : zones humides SAGE : Bocage et documents d'urbanisme SAGE : le projet Baie 2027 SAGE : charte de territoire 2011-2015 SAGE : Dossier de presse du Plan de Lutte contre les Algues Vertes SAGE: les études SAGE : Suivi du SAGE et du plan de lutte contre les algues vertes SAGE : compte-rendus CLE SAGE : délibérations de la CLE Le Pays de Saint Brieuc Marchés publics du Pays de Saint Brieuc

Publications

Délibérations

Décisions

Contractualisation: dispositif 2014- 2020

SCOT : élaboration d'un nouveau SCOT

SCOT : dossier de concertation

SCOT approuvé et exécutoire

SCOT : occupation des sols

SCOT : documents d'informations

SCOT : documents de l'enquête publique - révision

SCOT : documents généraux de la révision

SCOT : cartothèque

SCOT : études complémentaires

SIG de pays

GIZC

Animation : opération Vir'Volt

Animation : développement éolien

SAGE: Documents adoptés

SAGE: documents annexes

SAGE: Contrat Unique de Baie 2017-2021

SAGE : Contrat Territorial 2022-2024

SAGE: Bocage et documents d'urbanisme

SAGE : documents généraux

SAGE : zones humides

Le projet Baie 2027

SAGE : plan de lutte contre les algues vertes

SAGE: Dossier de presse du Plan de Lutte contre les Algues vertes

SAGE: Suivi du SAGE et du Plan Algues Vertes

SAGE : compte-rendus CLE

SAGE : Délibération de la CLE

SAGE : les études et travaux

Annexes EAU Communes PLU

Le Pays de Saint Brieuc

Marchés publics du Pays de Saint Brieuc

Conseil de développement

Contractualisation : CUP et dossier de subvention

Contrat Europe Région Pays: les documents

LEADER: les documents

Développement économique et emploi

ITI FEDER: les fiches actions

FEAMP: documents

Développement économique : agriculture et agro-alimentaire

Syndicat Mixte de la Baie

de Saint-Brieuc

Centre Inter Administratif

Bâtiment B - 2e étage

5 rue du 71e RI - CS 40532

22035 SAINT BRIEUC

Tél : 02 96 58 08 08

concertation SAGE éolien SCOT subventions Baie 2027 Conseil de développement élaboration algues vertes PLU publications Zones Humides Grenelle Pays touristique

Pages

Délibérations

Procès verbal des réunions du comité syndical - délibérations

> 123 Fichiers

Décisions

> 54 Fichiers

Contractualisation: dispositif 2014- 2020

> 3 Fichiers

SCOT : élaboration d'un nouveau SCOT

Documents relatifs à l'élaboration du SCOT sur les 72 communes du pays suite à la délibération de prescription du 21 décembre 2018

> 7 Fichiers

SCOT : dossier de concertation

> 63 Fichiers

SCOT approuvé et exécutoire

Les 6 documents du SCOT approuvés par le comité syndical du 27 février 2015 et exécutoires

> 9 Fichiers

SCOT : occupation des sols

> 14 Fichiers

SCOT : documents d'informations

> 33 Fichiers

SCOT : documents de l'enquête publique - révision

Rapport et conclusions de la Commission d'enquête
Arrêté portant mise à enquête publique
Dossier d'enquête publique
Avis d'enquête publique

> 14 Fichiers

SCOT : documents généraux de la révision

Délibérations prescrivant la révision du SCOT et définissant les modalités de concertation
Lettres d'informations sur la révision du SCOT
Synthèse du diagnostic de territoire

> 18 Fichiers

SCOT : cartothèque

> 40 Fichiers

SCOT : études complémentaires

Etude sur le volet commercial - Cibles et Stratégies 2007
Etude sur le devenir des exploitations agricoles sur le Pays de Saint Brieuc - ADASEA 2006

> 5 Fichiers

Pages

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