Syndicat Mixte de la Baie

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Elaboration du SCOT : adapter les règles d'urbanisme aux priorités locales

Trois ans après avoir approuvé le SCOT de 2015, les élus du Pays de Saint-Brieuc ont décidé d’élaborer un nouveau Schéma de Cohérence territoriale, par délibération du 18 décembre 2018. Trois raisons, parmi celles qui ont conduit à cette décision permettent de mieux comprendre pourquoi.


 s'adapter au nouveau territoire du Pays de Saint-Brieuc
 s'inscrire dans la trajectoire du projet breton en cohérence avec les projets de territoire locaux
 se fixer des priorités

> en savoir plus en lisant la lettre d'informations du SCOT - La Lettre - octobre 2019 



Réunions publiques du SCOT : 3 questions à Joseph Le Vée et à Christian Urvoy
A l’heure où l’INSEE publie les résultats d’une étude prospective sur la population bretonne en 2040, le PETR du Pays de Saint-Brieuc engage les premières études diagnostiques du projet de Schéma de Cohérence Territoriale SCOT.
Elaboration du SCOT : "Imaginez le Pays de Saint-Brieuc en 2040" - rendez-vous les 10 et 11 décembre 2019 à 18H30 à Hillion et à Quessoy

Le Pays de Saint-Brieuc s’est engagé en décembre 2018 dans l’élaboration d’un Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT). La construction du projet va durer 4 ans. Il sera approuvé par les élus du Pays de Saint-Brieuc après consultation des Personnes Publiques Associées et après enquête publique auprès de la population. Ce document d’aménagement et d’urbanisme stratégique se fera avec les habitants.

Elaboration du SCOT : adapter les règles d'urbanisme aux priorités locales

Trois ans après avoir approuvé le SCOT de 2015, les élus du Pays de Saint-Brieuc ont décidé d’élaborer un nouveau Schéma de Cohérence territoriale, par délibération du 18 décembre 2018. Trois raisons, parmi celles qui ont conduit à cette décision permettent de mieux comprendre pourquoi.

publication du livre I du guide national relatif aux Schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE)

Publication du livre 1 du guide national relatif aux schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE). Ce premier volet a vocation à expliciter l'ensemble des réformes intrinsèques à la politique SAGE et autres réformes ayant eu un impact sur cette même politique. Sa publication fait suite, entre autres, à la publication :

Elaboration du SCOT : lancement des études diagnostiques
Suite à la prescription de l'élaboration d'un nouveau SCOT, le 21 décembre 2018, le PETR a recruté 4 cabinets d'études pour l'accompagner dans l'écriture du projet, l'animation de la démarche et la mobilisation des acteurs. Compte tenu de la complexité de la procédure et de la portée juridique du SCOT, ll sera également assisté d'un cabinet d'avocats.
Une réunion de cadrage est prévue, le 11 septembre prochain, avec les Membres du Comité de pilotage du SCOT, marquant ainsi le lancement des études.

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