Délibérations Procès verbal des réunions du comité syndical - délibérations > 22 Fichiers

Animation : opération Vir'Volt Opération pilote de maîtrise de la demande en électricité Bilan énergétique du Pays de Saint Brieuc Rapport d'étude de faisabilité d'une OPMDE Dossier de presse Cartographie > 19 Fichiers

Animation : développement éolien Rapport final : zones de développement éolien Rapports d'étapes : 1 "diagnostic technique et étude paysagère" - 2 "proposition de scénarios d'implantation > 3 Fichiers

SCOT : document approuvé Document approuvé par le Comité Syndical le 25 janvier 2008 : Diagnostic de territoire - DOG - état initial de l'environnement - évaluation environnementale - PADD - rapport de présentation > 6 Fichiers

SCOT : enquête publique Rapport de la commission d'enquête publique Conclusions de la commission Documents de communication de l'enquête publique Avis et arrêté d'enquête publique > 8 Fichiers

SCOT : études complémentaires Etude sur le volet commercial - Cibles et Stratégies 2007 Etude sur le devenir des exploitations agricoles sur le Pays de Saint Brieuc - ADASEA 2006 > 5 Fichiers

SCOT : documents d'informations Délibérations du comité syndical relatives au schéma de cohérence territoriale Lettres d'informations > 10 Fichiers

SAGE : documents généraux > 17 Fichiers

SAGE : documents validés Publications du SAGE de la Baie de Saint-Brieuc, validées par la Commission Locale de l'Eau > 8 Fichiers

SAGE : zones humides Stratégie du SAGE sur les zones humides Atlas de l'enveloppe de référence zones humides Guide d'inventaire de terrain des zones humides et des cours d'eau Guide de production de l'enveloppe de référence > 5 Fichiers

SAGE : plan de lutte contre les algues vertes > 4 Fichiers

Le SAGE Guide inventaire des zones humides Rapport et annexes état des lieux-diagnostic Plaquette de présentation du SAGE Cartes SAGE et bassins versants

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