Pays Saint Brieuc - lettre du SCOT mise en oeuvre occupation du sol CDAC

Le territoire du Pôle d'Equilibre Les instances, le fonctionnement Le Syndicat mixte Le Pays de Saint Brieuc recrute

Le rapport et les conclusions de la Commission d'enquête Les modalités de l'enquête publique sur le projet de SCOT arrêté

La gouvernance de l'élaboration du SCOT Les objectifs poursuivis Le contenu du SCOT Les échéances La concertation La mise en oeuvre du SCOT L'évaluation du SCOT 2015

OCS : définition OCS 2012 : état 0 du SCOT 2015 en vigueur Evolution de l'OCS entre 2012 et 2015

Les paysages du Pays de Saint-Brieuc Le rôle de l'OPP La plateforme régionale POPP Breizh

Editorial Qu'est ce qu'un SAGE?Le SAGE de la baie de Saint Brieuc L'élaboration du SAGE La commission locale de l'eau Le périmètre du SAGE Les documents du SAGE L'étude HMUC Contrat Territorial unique de la Baie 2022-2024 Zones humides et cours d'eau : le référentiel hydrographique du SAGE Prise en compte des zones humides et des cours d'eau Le bocage Le phénomène algues vertes Baie 2027 La charte de territoire 2011-2015 Les délibérations et comptes-rendus de la CLE Suivi du SAGE et du Plan Algues Vertes Les études et travaux du SAGE Publications associées

Publications

Syndicat Mixte de la Baie

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Centre Inter Administratif

Bâtiment B - 2e étage

5 rue du 71e RI - CS 40532

22035 SAINT BRIEUC

Tél : 02 96 58 08 08

concertation SAGE éolien SCOT subventions Baie 2027 Conseil de développement élaboration algues vertes PLU publications Zones Humides Grenelle Pays touristique

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SCOT : lancement de la démarche d'évaluation

Depuis le 10 mai 2015, le SCOT est entré en application. Sa mise en oeuvre se traduit principalement par :
le développement d'outils pédagogiques nécessaires à l'accompagnement des collectivités et à la mise en compatibilité des documents d'urbanisme avec les objectifs du SCOT
la mise en place d'indicateurs de suivi nécessaires à l'évaluation de ces objectifs.

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Contrat de partenariat Europe-Région-Pays de Saint-Brieuc : 9 projets ont reçu un avis favorable

Le comité unique de programmation, instance chargée de mettre en œuvre la stratégie du Pays par l'examen des projets sollicitant des crédits du contrat de partenariat, s’est réuni les 12 novembre 2015, le 11 février et le 9 mars 2016.

SCOT : lancement de la démarche d'évaluation

Depuis le 10 mai 2015, le SCOT est entré en application. Sa mise en oeuvre se traduit principalement par :

le développement d'outils pédagogiques nécessaires à l'accompagnement des collectivités et à la mise en compatibilité des documents d'urbanisme avec les objectifs du SCOT

la mise en place d'indicateurs de suivi nécessaires à l'évaluation de ces objectifs.

GIZC : 5 actions prioritaires pour dynamiser l'économie maritime

Concertation maritime et littorale sur le Pays de Saint-Brieuc.

Depuis janvier 2015, le Pays de Saint-Brieuc anime une démarche de concertation sur les thématiques Mer et Littoral du territoire.

SCOT : la mise en oeuvre du SCOT : une volonté et des actions collectives

Depuis le 10 mai dernier, le SCOT est entré dans sa phase de mise en œuvre. Cela se traduit par le lancement de la démarche d'évaluation du SCOT et le développement d'outils techniques et pédagogiques à destination des collectivités.

Contrat partenariat Europe - Région - Pays : tenue du 1er comité unique de programmation le jeudi 8 octobre 2015

Depuis plusieurs années, la Région Bretagne soutient les projets des Collectivités et des acteurs du territoire à travers un outil appelé contrat de partenariat (ex : contrat de Pays).

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