Pays Saint Brieuc - comprendre le SCOT

Le territoire du Pôle d'Equilibre Les instances, le fonctionnement Le Syndicat mixte Le Pays de Saint Brieuc recrute

Le rapport et les conclusions de la Commission d'enquête Les modalités de l'enquête publique sur le projet de SCOT arrêté

La gouvernance de l'élaboration du SCOT Les objectifs poursuivis Le contenu du SCOT Les échéances La concertation La mise en oeuvre du SCOT L'évaluation du SCOT 2015

OCS : définition OCS 2012 : état 0 du SCOT 2015 en vigueur Evolution de l'OCS entre 2012 et 2015

Les paysages du Pays de Saint-Brieuc Le rôle de l'OPP La plateforme régionale POPP Breizh

Editorial Qu'est ce qu'un SAGE?Le SAGE de la baie de Saint Brieuc L'élaboration du SAGE La commission locale de l'eau Le périmètre du SAGE Les documents du SAGE Contrat Territorial unique de la Baie 2022-2024 Contrat Territorial unique de la Baie 2017-2021 Zones humides et cours d'eau : le référentiel hydrographique du SAGE Prise en compte des zones humides et des cours d'eau Le bocage Le phénomène algues vertes Baie 2027 La charte de territoire 2011-2015 Les délibérations et comptes-rendus de la CLE Suivi du SAGE et du Plan Algues Vertes Les études et travaux du SAGE Publications associées

Publications Délibérations Décisions SCOT : documents approuvés le 7/02/2025 SCOT : élaboration d'un nouveau SCOT SCOT : élaboration du SCOT : enquête publique SCOT : Porter à connaissance Etat SCOT : dossier de concertation SCOT : documents d'informations SCOT 2015 SCOT : occupation des sols SCOT : cartothèque SIG de Pays : documentation Animation : développement éolien SAGE : Documents adoptés SAGE : documents généraux SAGE :Contrat de Baie 2022-2024 SAGE :Contrat de Baie 2017-2021 SAGE : zones humides SAGE : Bocage et documents d'urbanisme SAGE : le projet Baie 2027 SAGE : charte de territoire 2011-2015 SAGE : Dossier de presse du Plan de Lutte contre les Algues Vertes SAGE: les études SAGE : Suivi du SAGE et du plan de lutte contre les algues vertes SAGE : compte-rendus CLE SAGE : délibérations de la CLE Le Pays de Saint Brieuc Marchés publics du Pays de Saint Brieuc

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Syndicat Mixte de la Baie

de Saint-Brieuc

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22035 SAINT BRIEUC

Tél : 02 96 58 08 08

concertation SAGE éolien SCOT subventions Baie 2027 Conseil de développement élaboration algues vertes PLU publications Zones Humides Grenelle Pays touristique

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Elaboration du SCOT : 1 minute pour comprendre le SCOT

La Fédération Nationale des SCOT a réalisé plusieurs vidéos d'une minute afin de sensibiliser les élus et la population aux enjeux du SCOT et son rôle dans le développement et l'aménagement du territoire.

1 minute pour comprendre le rôle du SCOT

source : Fédération Nationale des SCOT - 2020

1 minute pour comprendre comment construire un projet de territoire dans son SCOT

source : Fédération Nationale des SCOT - 2020

SCOT 2015 en vigueur : le Comité syndical approuve l'analyse des résultats de l'application du SCOT toujours en vigueur sur une partie du territoire

Par délibération du 28 mai 2021, les Membres du Comité syndical ont approuvé l'analyse des résultats de l'application du SCOT, approuvé le 27 février 2015 et ont décidé son maintien en vigueur jusqu'à l'approbation du nouveau SCOT en cours d'élaboration, depuis fin 2018.

Elaboration du SCOT : 80 participants à la réunion publique animée en ligne le 19 mai 2021

Le Pays de Saint-Brieuc a franchi la première étape de l’élaboration de son Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) : le diagnostic prospectif. Il dresse l’état des lieux du territoire sous tous les angles : habitat, économie, équipement, mobilité, environnement... Il fait émerger les constats et les défis que le territoire devra relever au travers du projet de SCOT.

Elaboration du SCOT : plus de 700 habitants ont répondu à l'enquête en ligne

Une grande enquête en ligne a été organisée entre février et octobre 2020 afin de mieux connaître les modes de vie des habitants et usagers du territoire et d'alimenter le diagnostic prospectif du SCOT.

Elaboration du SCOT : anticiper l'évolution du territoire et écrire le projet politique

Fondée sur la prise en compte des dynamiques en cours et des spécificités territoriales, l’élaboration du SCOT nécessite de prendre le temps de réaliser un diagnostic, de le partager et d’en échanger pour dégager les enjeux majeurs et transversaux qui guideront les choix futurs en matière de développement et de ménagement de notre territoire.

Elaboration du SCOT : 1 minute pour comprendre le SCOT

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