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      Syndicat Mixte
      du Pays de Saint-Brieuc

      Centre HEMERA
      CS 40532

      8 rue des Champs de Pies

      22035 SAINT BRIEUC

      Tél : 02 96 58 08 08

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Délibérations

Procès verbal des réunions du comité syndical - délibérations

> 35 Fichiers

SCOT : révision

Délibérations prescrivant la révision du SCOT et définissant les modalités de concertation

> 6 Fichiers

SCOT : documents approuvés en 2008

Document approuvé par le Comité Syndical le 25 janvier 2008 :
Diagnostic de territoire - DOG - état initial de l'environnement - évaluation environnementale - PADD - rapport de présentation

> 6 Fichiers

SCOT : études complémentaires

Etude sur le volet commercial - Cibles et Stratégies 2007
Etude sur le devenir des exploitations agricoles sur le Pays de Saint Brieuc - ADASEA 2006

> 5 Fichiers

SCOT : documents d'informations

Délibérations du comité syndical relatives au schéma de cohérence territoriale
Lettres d'informations

> 16 Fichiers

Animation : opération Vir'Volt

Opération pilote de maîtrise de la demande en électricité
Bilan énergétique du Pays de Saint Brieuc
Rapport d'étude de faisabilité d'une OPMDE
Dossier de presse
Cartographie

> 22 Fichiers

Animation : développement éolien

Rapport final : zones de développement éolien
Rapports d'étapes : 1 "diagnostic technique et étude paysagère" - 2 "proposition de scénarios d'implantation

> 3 Fichiers

SAGE : documents généraux


> 15 Fichiers

SAGE : documents validés

Publications du SAGE de la Baie de Saint-Brieuc, validées par la Commission Locale de l'Eau

> 9 Fichiers

SAGE : zones humides

Stratégie du SAGE sur les zones humides
Atlas de l'enveloppe de référence zones humides
Guide d'inventaire de terrain des zones humides et des cours d'eau
Guide de production de l'enveloppe de référence

> 12 Fichiers

SAGE : plan de lutte contre les algues vertes


> 17 Fichiers

Suivi de l'état des milieux


> 2 Fichiers


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