Pays Saint Brieuc - élaboration du SCOT gouvernance objectifs calendrier

Le territoire du Syndicat Mixte Les instances, le fonctionnement Le Syndicat mixte

Définition du SCOT L'approbation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)L'arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)L'enquête publique sur le projet de SCOT arrêté Le rapport et les conclusions de la Commission d'enquête Les modalités de l'enquête publique sur le projet de SCOT arrêté L'élaboration du SCOT La gouvernance de l'élaboration du SCOT Les objectifs poursuivis Le contenu du SCOT Les échéances La concertation La mise en oeuvre du SCOT L'occupation du sol OCS : définition L'observatoire photographique du paysage Les paysages du Pays de Saint-Brieuc Le rôle de l'OPP La plateforme régionale POPP Breizh

Le rapport et les conclusions de la Commission d'enquête Les modalités de l'enquête publique sur le projet de SCOT arrêté

La gouvernance de l'élaboration du SCOT Les objectifs poursuivis Le contenu du SCOT Les échéances La concertation La mise en oeuvre du SCOT

OCS : définition

Les paysages du Pays de Saint-Brieuc Le rôle de l'OPP La plateforme régionale POPP Breizh

Editorial Qu'est ce qu'un SAGE?Le SAGE de la baie de Saint Brieuc L'élaboration du SAGE La commission locale de l'eau Le périmètre du SAGE Les documents du SAGE L'étude HMUC Contrat Territorial unique de la Baie 2022-2024 Zones humides et cours d'eau : le référentiel hydrographique du SAGE Prise en compte des zones humides et des cours d'eau Le bocage Le phénomène algues vertes Baie 2027 La charte de territoire 2011-2015 Les délibérations et comptes-rendus de la CLE Suivi du SAGE et du Plan Algues Vertes Les études et travaux du SAGE Publications associées

Publications

Syndicat Mixte de la Baie

de Saint-Brieuc

Centre Inter Administratif

Bâtiment B - 2e étage

5 rue du 71e RI - CS 40532

22035 SAINT BRIEUC

Tél : 02 96 58 08 08

SAGE concertation élaboration SCOT HMUC Baie 2027 Gestion quantitative algues vertes PLU publications Zones Humides territoire Commission Locale de l'Eau

Pages

Elaboration du SCOT : adapter les règles d'urbanisme aux priorités locales

Trois ans après avoir approuvé le SCOT de 2015, les élus du Pays de Saint-Brieuc ont décidé d’élaborer un nouveau Schéma de Cohérence territoriale, par délibération du 18 décembre 2018. Trois raisons, parmi celles qui ont conduit à cette décision permettent de mieux comprendre pourquoi.

s'adapter au nouveau territoire du Pays de Saint-Brieuc
s'inscrire dans la trajectoire du projet breton en cohérence avec les projets de territoire locaux
se fixer des priorités

> en savoir plus en lisant la lettre d'informations du SCOT - La Lettre - octobre 2019

Elaboration du SCOT : adapter les règles d'urbanisme aux priorités locales

Elaboration du SCOT : lancement des études diagnostiques

Suite à la prescription de l'élaboration d'un nouveau SCOT, le 21 décembre 2018, le PETR a recruté 4 cabinets d'études pour l'accompagner dans l'écriture du projet, l'animation de la démarche et la mobilisation des acteurs. Compte tenu de la complexité de la procédure et de la portée juridique du SCOT, ll sera également assisté d'un cabinet d'avocats.
Une réunion de cadrage est prévue, le 11 septembre prochain, avec les Membres du Comité de pilotage du SCOT, marquant ainsi le lancement des études.

Le SCOT du Pays de Saint-Brieuc, en vigueur depuis 2015, est en ligne et consultable sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU).

Elaboration du SCOT : des cahiers de concertation mis à la disposition du public

Dans le cadre de l’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale SCOT, prescrit par délibération du 21 décembre dernier, le Pays de Saint-Brieuc organise une procédure de concertation avec le public qui se déroulera jusqu’à l’arrêt du projet de SCOT, prévu fin 2022.

Lancement de l’élaboration d’un SCOT sur les 72 communes du Pays de Saint-Brieuc

Le 21 décembre 2018, sous la présidence de Joseph LE VEE, les Elus du Pays de Saint-Brieuc ont décidé, à l’unanimité, de prescrire l’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale SCOT du Pays de Saint-Brieuc.

Pages

[LE PAYS][LE SCOT][LE SAGE][ACTUALITES][PUBLICATIONS]