Dossier compressé Documents SCOT pays St Brieuc executoire avril2025.zip--Publications-SCOT : documents approuvés le 7/02/2025

Le territoire du Pôle d'Equilibre Les instances, le fonctionnement Le Syndicat mixte Le Pays de Saint Brieuc recrute

Le rapport et les conclusions de la Commission d'enquête Les modalités de l'enquête publique sur le projet de SCOT arrêté

La gouvernance de l'élaboration du SCOT Les objectifs poursuivis Le contenu du SCOT Les échéances La concertation La mise en oeuvre du SCOT L'évaluation du SCOT 2015

OCS : définition OCS 2012 : état 0 du SCOT 2015 en vigueur Evolution de l'OCS entre 2012 et 2015

Les paysages du Pays de Saint-Brieuc Le rôle de l'OPP La plateforme régionale POPP Breizh

Editorial Qu'est ce qu'un SAGE?Le SAGE de la baie de Saint Brieuc L'élaboration du SAGE La commission locale de l'eau Le périmètre du SAGE Les documents du SAGE Contrat Territorial unique de la Baie 2022-2024 Contrat Territorial unique de la Baie 2017-2021 Zones humides et cours d'eau : le référentiel hydrographique du SAGE Prise en compte des zones humides et des cours d'eau Le bocage Le phénomène algues vertes Baie 2027 La charte de territoire 2011-2015 Les délibérations et comptes-rendus de la CLE Suivi du SAGE et du Plan Algues Vertes Les études et travaux du SAGE Publications associées

Publications Délibérations Décisions SCOT : documents approuvés le 7/02/2025 SCOT : élaboration d'un nouveau SCOT SCOT : élaboration du SCOT : enquête publique SCOT : Porter à connaissance Etat SCOT : dossier de concertation SCOT : documents d'informations SCOT 2015 SCOT : occupation des sols SCOT : cartothèque SIG de Pays : documentation Animation : développement éolien SAGE : Documents adoptés SAGE : documents généraux SAGE :Contrat de Baie 2022-2024 SAGE :Contrat de Baie 2017-2021 SAGE : zones humides SAGE : Bocage et documents d'urbanisme SAGE : le projet Baie 2027 SAGE : charte de territoire 2011-2015 SAGE : Dossier de presse du Plan de Lutte contre les Algues Vertes SAGE: les études SAGE : Suivi du SAGE et du plan de lutte contre les algues vertes SAGE : compte-rendus CLE SAGE : délibérations de la CLE Le Pays de Saint Brieuc Marchés publics du Pays de Saint Brieuc

Délibérations

SCOT : documents approuvés le 7/02/2025

SCOT : élaboration d'un nouveau SCOT

SCOT : élaboration du SCOT enquête publique

SCOT : Porter à Connaissance de l'Etat

SCOT : dossier de concertation

SCOT : cartothèque

SCOT : occupation des sols

SCOT : documents d'informations

Contractualisation: dispositif 2014- 2020

SCOT : études complémentaires

Animation : opération Vir'Volt

Animation : développement éolien

SAGE: Documents adoptés

SAGE: documents annexes

SAGE: Contrat Unique de Baie 2017-2021

SAGE : Contrat Territorial 2022-2024

SAGE: Bocage et documents d'urbanisme

SAGE : documents généraux

SAGE : zones humides

Le projet Baie 2027

SAGE : plan de lutte contre les algues vertes

SAGE: Dossier de presse du Plan de Lutte contre les Algues vertes

SAGE: Suivi du SAGE et du Plan Algues Vertes

SAGE : compte-rendus CLE

SAGE : Délibération de la CLE

SAGE : les études et travaux

Annexes EAU Communes PLU

Le Syndicat Mixte de la Baie de Saint Brieuc

Marchés publics du Pays de Saint Brieuc

Conseil de développement

Contractualisation : CUP et dossier de subvention

Contrat Europe Région Pays: les documents

LEADER: les documents

Développement économique et emploi

ITI FEDER: les fiches actions

FEAMP: documents

Développement économique : agriculture et agro-alimentaire

Syndicat Mixte de la Baie

de Saint-Brieuc

Centre Inter Administratif

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5 rue du 71e RI - CS 40532

22035 SAINT BRIEUC

Tél : 02 96 58 08 08

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