Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la Baie de Saint-Brieuc

Conscient des conséquences de la dégradation de la qualité des eaux et des écosystèmes, le Pays de Saint Brieuc s’est volontairement engagé dans la construction d’un véritable outil de reconquête globale de la qualité de l’eau : le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de la Baie de Saint Brieuc.

Parce que nous sommes tous usagers de l’eau, c’est dans une démarche de concertation, associant les professionnels et les particuliers, que le Pays de Saint Brieuc entend relever le défi de réconciliation des activités humaines avec la qualité de la ressource en eau.




Actualités 

Nouvelle composition de la Commission Locale de l'Eau
Suite à la désignation de nouveaux représentants au sein des structures membres de la Commission Locale de l'Eau du SAGE de la Baie de Saint-Brieuc, un nouvel arrêté de composition a été pris le 8 juin 2010.
> consulter l'arrêté préfectoral de composition de la CLE - juin 2010

Calendrier des réunions
La prochaine assemblée plénière de la CLE aura lieu le vendredi 21 mai. Elle aura pour objet de discuter de la gouvernance du plan "algues vertes" et de définir l'organisation de la réponse à l'appel à projet territorial.
Les commissions thématiques Agriculture et gestion de l'espace et Littoral et gestion des eaux urbaines se dérouleront le jeudi 3 juin. L'objet de ces réunions sera l'examen de la version proposée du Plan d'Aménagemente et de Gestion Durable.

Pour la validation de cette première étape de la phase de rédaction du SAGE, le bureau de la CLE se réunira le vendredi 18 juin et la CLE se réunira en assemblée plénière le vendredi 2 juillet.

Validation de la stratégie du SAGE
La stratégie du SAGE de la baie de Saint-Brieuc a été adoptée le 9 octobre 2009 par la Commission Locale de l’Eau (CLE).

Réunie en assemblée plénière, la CLE s'est prononcée sur la stratégie du SAGE de la baie de Saint-Brieuc et a adopté le document avec 35 voix pour et 6 abstentions.
Après un long processus de concertation, la validation de ce document constitue l'expression d'une responsabilité collective. Il formalise les objectifs concernant les usages et la ressource en eau et représente l'aboutissement d'un travail long et exigeant mené par l'ensemble des commissions et des groupes de travail.

La stratégie ainsi validée servira de base pour l’écriture des documents du SAGE, qui se composent d’un Plan d’Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) et d’un Règlement.
Le Plan d’Aménagement et de Gestion Durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques définit les priorités et fixe les objectifs et les moyens de mise en œuvre du SAGE. Le règlement se concentre quant à lui sur les règles, opposables aux tiers, indispensables à l’atteinte de ces objectifs.
> consulter le document "Stratégie du SAGE de la baie de Saint-Brieuc"

Publication du guide d'inventaire terrain des zones humides et des cours d'eau
Lors de l'assemblée plénière du 19 décembre 2008, la Commission Locale de l'Eau a validé le guide d'inventaire terrain des zones humides et des cours d'eau. Ces documents sont donc désormais accessibles à tous en téléchargement. Comme vous pourrez le lire dans la note méthodologique accompagnant le guide, ce dernier s'inscrit dans une stratégie de connaissance, de préservation, et de gestion des zones humides du périmètre du SAGE. Dans les faits, la conduite d'inventaire de terrain précis intervient dans un second temps après la production de l'enveloppe de référence. Pour plus d'informations, vous pouvez également télécharger le guide de production de cette enveloppe de référence depuis notre site Internet.
> téléchargez le guide d'inventaire terrain des zones humides 
> téléchargez les annexes du guide d'inventaire terrain des zones humides 
> téléchargez le guide de production de l'enveloppe de référence des zones humides 

Publication des documents de l'Etat des lieux - Diagnostic
L'ensemble des documents de l'Etat des lieux - Diagnostic du SAGE (rapport, annexes, atlas, diagnostic et synthèse thématique) sont disposnibles au téléchargement. 
> télécharger ces documents

Validation de l'Etat des lieux - Diagnostic
Lors de l'assemblée plénière de la Commission Locale de l'Eau du 11 février 2008, la 1ère phase d'élaboration du SAGE de la baie de Saint-Brieuc a été validée.
> en savoir plus

Lancement de la production de l'Enveloppe de référence "Zones humides"
La Commission Locale de l'Eau (CLE) du SAGE de la Baie de Saint-Brieuc a validé le guide de production de l'enveloppe de référence "zones humides" lors de son assemblée plénière du 17 décembre 2007.
> en savoir plus